Fabrice WANG
Les articles écrits:
 SECRET DES CORRESPONDANCES
mercredi 19 février 2003
FORUM PROFESSIONNEL
jeudi 25 juillet 2002
Forum pour les professionnels
LA E-CARTE BLEUE
mercredi 10 juillet 2002
La
e-Carte Bleue se présente comme un complément de la Carte Bleue
traditionnelle dont la vocation est d'être spécifique aux achats en
ligne.
RÉCIT DE VOS ACHATS EN LIGNE 2
mercredi 26 juin 2002
CONTENUS ET COMPORTEMENTS ILLICITES
mercredi 26 juin 2002
Suite des affaires avec des propos illicites ou injurieux. Maintenance du site
RÉCITS DE VOS ACHATS EN LIGNE
vendredi 8 février 2002
LA SOUSCRIPTION D'UN FORFAIT INTERNET AUPRÈS D'UN FAI
dimanche 20 janvier 2002
Affaire AOL, le surf illimité tout compris
LES AFFAIRES CONTRE AOL ET L'OFFRE ILLIMITÉE À 99 F
dimanche 20 janvier 2002
RAPPORT DU CONSEIL D'ETAT
jeudi 3 janvier 2002
EXTRAIT DE LA LOI SUR LA SÉCURITÉ QUOTIDIENNE DU 16 NOVEMBRE 2001
jeudi 3 janvier 2002
DIRECTIVE 97/7/CE
jeudi 3 janvier 2002
ARRÊT BERKHOLZ DU 4 JUILLET 1985
jeudi 3 janvier 2002
JURISPRUDENCE : LA CAPACITÉ D'UN MINEUR À CONTRACTER.
jeudi 13 décembre 2001
Jurisprudence de 1970 illustrant le fait qu'un mineur puisse valablement contracter.
UN MINEUR PEUT VALABLEMENT CONTRACTER, MÊME LORS D'UN ACHAT EN LIGNE.
jeudi 13 décembre 2001
Comment un mineur peut passer un contrat en ligne valablement.
LES SITES OFFICIELS
mercredi 12 décembre 2001
Sites officiels français
LES SITES PERSONNELS
mercredi 12 décembre 2001
Liens vers des sites personnels
REVUES ET MAGAZINES JURIDIQUES
mercredi 12 décembre 2001
LES MOTEURS DE RECHERCHE
mercredi 12 décembre 2001
Les moteurs de recherche spécialisés sur le Droit
LE PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE RÉVOCABLE SOUS CERTAINES CONDITIONS
vendredi 30 novembre 2001
Nouveaux articles du Code Monétaire et Financier permettant la révocabilité du paiement par Carte bancaire
LE COMMERCE ÉLECTRONIQUE À L'ÉPREUVE DE LA FISCALITÉ ( I )
mardi 23 octobre 2001
Situation du Droit Fiscal au regard du commerce électronique.
LES SITES JURIDIQUES DÉDIÉS AUX NTIC
dimanche 14 octobre 2001
MÉMOIRES ET TRAVAUX UNIVERSITAIRES
dimanche 14 octobre 2001
LA VOIE CIVILE
mardi 9 octobre 2001
NOTIONS SUR LA PREUVE JURIDIQUE
mardi 9 octobre 2001
FORFAIT INTERNET SOUSCRIT EN LIGNE
mardi 9 octobre 2001
FISCALITÉ DES ACHATS
mardi 9 octobre 2001
NOTIONS SUR L'ACHAT PAR CHÈQUE
mardi 9 octobre 2001
NOTIONS SUR L'ACHAT PAR CARTE
mardi 9 octobre 2001
PROJET DE LOI SUR LA SIGNATURE ÉLECTRONIQUE
mardi 9 octobre 2001
L'OBJET DU CONTRAT
mardi 9 octobre 2001
LE CONSENTEMENT
mardi 9 octobre 2001
LA CAPACITÉ À CONTRACTER, NOTIONS
mardi 9 octobre 2001
NATURE JURIDIQUE DU CONTRAT
mardi 9 octobre 2001
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
lundi 8 octobre 2001
Ouverture sur les conditions générales de vente
DISCUSSION
dimanche 7 octobre 2001
ACHETER EN LIGNE ? OUI MAIS QUOI ?
dimanche 7 octobre 2001
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